IPSIDE : une propriété industrielle innovante pour des clients créatifs
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Le besoin de surveillance de vos brevets

Vous avez développé, par exemple idéalement par l'intermédiaire des ingénieurs d'Ipside, un portefeuille de brevets pour exploiter vos innovations commercialement sans interférence de vos concurrents, pour vous différencier de cette concurrence aux yeux de vos clients et pour communiquer une image d’innovateur auprès de vos marchés ciblés.

Cette protection de vos inventions par des brevets vous permet, aussi longtemps que ces brevets sont en vigueur, de bénéficier d'un monopole légal de fabrication et de commercialisation dans un territoire de protection, et donc de maintenir sur vos marchés des prix de vente de vos produits sensiblement plus élevés que vous ne le pourriez dans un marché purement concurrentiel dénué de brevets dans lequel vos concurrents n'auraient qu'à copier vos meilleurs idées.

Au fur et à mesure que le temps passe, vos concurrents risquent, d’une part, de protéger par leurs propres demandes de brevet d’autres aspects de vos futurs produits et services et ainsi de restreindre votre liberté d’exploitation ou, d’autre part, de tenter de vous copier et de détourner ainsi vos clients.

Il vous faut donc, tout à la fois, pro-activement développer et étendre stratégiquement votre portefeuille de brevets, anticiper les développements de vos concurrents et détecter les usurpations éventuelles de vos titres de propriété industrielle. C'est le but de la surveillance brevets, très importante à notre avis, et qui doit être idéalement mise en place dès la publication ou dès la délivrance d'une demande de brevet.

Cette surveillance brevets forme la continuité logique du dépôt de demande de brevet, au même titre que le paiement des annuités de maintien en vigueur des brevets. Elle coûte par ailleurs nettement moins cher que la phase de rédaction et examen de la demande de brevet, et peut éventuellement rapporter beaucoup d'argent en licences ou procédures destinées à repousser des concurrents indélicats.

Contenu de la surveillance brevets IPSIDE

Pour répondre à la demande de ses clients brevets face à ces besoins, IPSIDE a développé une prestation de surveillance et veille technologique adaptée et personnalisée.

Cette surveillance brevet par les équipes d'IPSIDE couvre à la fois deux prestations :

1/ une surveillance des nouvelles publications de demandes de brevets déposées soit par des concurrents préalablement identifiés, soit sur la base d'un ensemble de mots-clés. C'est donc une veille technologique pour identifier les avancées de vos concurrents dans votre secteur. Il est éventuellement possible d'en déduire une cartographie des brevets ("mapping") des divers intervenants sur un domaine technologique, à travers les demandes de brevets déposées.

Cette veille technologique peut être initiée avant même que votre société ait déposé une demande de brevet, à titre d'arrière plan technologique et pour vérifier ou en sont vos concurrents. 

2/ une surveillance des demandes de brevets nouvellement publiées venant citer, dans leur texte ou lors de leur procédure d'examen, en France ou à l'étranger, l'un de vos brevets. Le but ici est d'identifier des sociétés dont l'un des brevets, probablement représentatif de leurs travaux et produits en cours de développement, est considéré par un examinateur d'un Office de Brevet, comme tentant de revendiquer un domaine déjà divulgué par vous dans un de vos brevets, et peut-être revendiqué par vous même dans ce brevet. Cette surveillance permet alors d'identifier de potentiels contrefacteurs ou futurs licenciés. Elle doit évidemment mener, après analyse plus détaillée de chaque cas qui vous parait intéressant, vers des négociations ou actions contentieuses.

Cette seconde veille de documents citant un de vos brevets ne peut être entreprise qu'après que votre demande de brevet a été publiée (elle ne peut pas être citée avant car non accessible aux examinateurs lors de leurs recherches d'art antérieur), donc 18 mois après son dépôt. Dans la pratique, il faut généralement quelques années ou au moins quelques trimestres avant que d'autres demandes de brevets viennent citer votre demande. Nous recommandons donc de débuter cette surveillance au moment de la délivrance de votre brevet.

Ces deux surveillances peuvent naturellement être réalisées en parallèle.

Déroulement et coût de la surveillance brevets IPSIDE

Dans un premier temps, nous identifions avec vous, lors d'une réunion avec nos ingénieurs brevets, le ou les concurrents à suivre, et / ou la thématique qui vous intéresse, ainsi éventuellement que les références de vos brevets dont vous souhaitez surveiller la citation dans des procédures brevets d'autres sociétés.

Nous réalisons une première itération de notre recherche dans les bases de données en utilisant ces critères de recherche. Un premier rapport vous est envoyé. Il liste simplement les documents correspondant aux critères de recherche, avec des liens vers leur texte intégral, sans analyse de la part de nos ingénieurs.

Si ce rapport vous parait conforme à vos attentes, nous vous envoyons ensuite à intervalles réguliers (3 ou 6 mois, selon vos besoins) un rapport mis à jour, et qui comprend donc les nouveaux documents brevets publiés entre temps. Ici encore, il s'agit d'une liste des documents relevés, avec leur texte joint, sans analyse de notre part.

 

 

 

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